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Article (Arrêté du 11 juillet 1991 portant organisation et attributions de la direction de la sécurité civile)

Article (Arrêté du 11 juillet 1991 portant organisation et attributions de la direction de la sécurité civile)

Art. 1er. - La direction de la sécurité civile comprend:
L'inspection de la sécurité civile;
La sous-direction de l'administration et de la modernisation;
La sous-direction de la prévention et des plans de secours;
La sous-direction des services de secours et des sapeurs-pompiers;
La sous-direction des opérations de secours.
Elle dispose pour emploi du commandement des formations militaires de la sécurité civile.