Articles

Article (Arrêté du 8 juillet 1991 modifiant l'arrté du 14 août 1986 fixant la liste des diplômes d'ingénieurs ouvrant l'accès au corps des ingénieurs de recherche des établissements publics scientifiques et technologiques)

Article (Arrêté du 8 juillet 1991 modifiant l'arrté du 14 août 1986 fixant la liste des diplômes d'ingénieurs ouvrant l'accès au corps des ingénieurs de recherche des établissements publics scientifiques et technologiques)

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 14 août 1986 susvisé, énumérant la liste des grandes écoles de l'Etat et établissements assimilés, est complété comme suit:
«Ecoles nationales d'ingénieurs de Belfort, Brest, Metz, Saint-Etienne et Tarbes.»