Article (Arrêté du 24 juin 1991 fixant le taux annuel de l'indemnité attribuée au personnel du Muséum national d'histoire naturelle assurant un service de nuit)
Art. 1er. - Le taux annuel de l'indemnité prévue à l'article 2 du décret du 3 décembre 1976 susvisé est fixé à 1500 F.