Article (Arrêté du 26 mars 1991 modifiant l'arrêté du 23 mars 1990 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles, option Activités hippiques)
Art. 2. - Les annexes I, II et III de l'arrêté du 23 mars 1991 susvisé sont modifiées et complétées par les annexes I, II et III ci-jointes.