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Article (Arrêté du 28 décembre 1990 portant reconnaissance de conformité aux caractéristiques du cahier des charges de modèles de véhicules pour handicapés physiques)

Article (Arrêté du 28 décembre 1990 portant reconnaissance de conformité aux caractéristiques du cahier des charges de modèles de véhicules pour handicapés physiques)



Fauteuil roulant à propulsion par moteur électrique




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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0058 du 08/03/1991
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