Article (Arrêté du 28 décembre 1990 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
Art. 5. - Il est procédé aux rectificatifs suivants:
Dans l'arrêté du 24 juillet 1989 paru au Journal officiel du 16 septembre 1989, tableau no 8, pour l'appareil MR428F lire «catégorie II Hôpital et III Domicile», au lieu de «catégorie II».
Dans l'arrêté du 22 novembre 1990 paru au Journal officiel du 16 décembre 1990, tableau no 8:
Pour l'appareil Sarns Delphin, lire «titulaire de l'homologation 3M Santé, 3, rue Danton, 92245 Malakoff», au lieu de: «3M Santé, 40, rue G.-Crié, 92245 Malakoff»;
Pour l'appareil Quadra9221, lire «numéro d'homologation 1324-88-90-3»,
au lieu de: «1324-84-90-3».