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Article (Arrêté du 10 juillet 1991 relatif aux épreuves anticipées de français du baccalauréat de l'enseignement du second degré et du baccalauréat technologique)

Article (Arrêté du 10 juillet 1991 relatif aux épreuves anticipées de français du baccalauréat de l'enseignement du second degré et du baccalauréat technologique)

Art. 5. - Les arrêtés du 18 octobre 1971 et du 31 janvier 1972 relatifs aux épreuves anticipées de français sont abrogés.