Article (Arrêté du 22 novembre 1990 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
Art. 4. - Il est procédé aux rectificatifs suivants :
Dans l'arrêté du 29 juillet 1990 (paru au Journal officiel du 28 septembre 1990) :
- tableau no 5 pour l'appareil Elite 7074, lire : « homologation no 1851-90-2. - Validité : 2 ans », au lieu de : « no 1851-90-3. - Validité : 3 ans »;
- article 2, lire : « aspirateur Spiradion autonome à batterie », au lieu de : « aspirateur Spiradion ».
Dans l'arrêté du 9 novembre 1988 (paru au Journal officiel du 18 décembre 1988), tableau no 2, pour l'appareil MD45, lire « utilisation dermatologie, O.R.L., gynécologie », au lieu de : « chirurgie générale ». Dans l'arrêté du 7 juin 1990 (paru au Journal officiel du 22 juillet 1990), tableau no 1, pour l'appareil MPPU, lire « numéro d'homologation 367-GD-90-4 », au lieu de : «336-GD-90-4».