Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 août 1990 relatif aux modalités d'organisation et à la nature des épreuves du concours d'accès au grade de conducteur chef du transbordement)
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 août 1990 relatif aux modalités d'organisation et à la nature des épreuves du concours d'accès au grade de conducteur chef du transbordement)
Art. 3. - Le programme détaillé des épreuves de réglementation professionnelle et de traitement automatisé de l'information figure en annexe au présent arrêté (1).