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Article (Décret no 90-1023 du 14 novembre 1990 modifiant le décret no 80-584 du 24 juillet 1980 relatif aux dispositions statutaires applicables aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées)

Article (Décret no 90-1023 du 14 novembre 1990 modifiant le décret no 80-584 du 24 juillet 1980 relatif aux dispositions statutaires applicables aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées)

Art. 14. - L'article 23 du décret du 24 juillet 1980 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
«Art. 23. - Les agents d'exploitation accèdent au grade d'infirmier de classe normale le premier jour du mois au cours duquel ils ont obtenu le diplôme d'Etat d'infirmier.»