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Article (Décret no 90-892 du 1er octobre 1990 portant création de la réserve naturelle de la dune Marchand (Nord))
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Article (Décret no 90-892 du 1er octobre 1990 portant création de la réserve naturelle de la dune Marchand (Nord))
Art. 17. - Les activités sportives ou touristiques sont réglementées par le préfet après avis du comité consultatif.