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Article (Décret n° 91-290 du 20 mars 1991 relatif au statut particulier des directeurs de centre d'information et d'orientation et conseillers d'orientation-psychologues)

Article (Décret n° 91-290 du 20 mars 1991 relatif au statut particulier des directeurs de centre d'information et d'orientation et conseillers d'orientation-psychologues)

Art. 15. - L'avancement d'échelon des directeurs de centre d'information et d'orientation prend effet le jour où les intéressés remplissent les conditions fixées au tableau ci-dessous:






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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0069 du 21/03/1991
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