Article (Arrêté du 26 juillet 1990 portant modification de l'arrêté du 14 novembre 1985 relatif aux programmes des classes de 6e, 5e, 4e et 3e des collèges)
Art. 3. - Le directeur des lycées et collèges est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.