Article (Arrêté du 31 août 1990 modifiant l'arrêté du 20 mars 1981 fixant la liste et les conditions d'incorporation des additifs aux aliments des animaux)
Art. 1r. - L'annexe II de l'arrêté du 20 mars 1981 susvisé, concernant la liste et les conditions d'incorporation des additifs destinés à l'alimentation des animaux est modifiée ainsi qu'il suit: