Article (Arrêté du 27 juin 1990 relatif à la limitation des rejets atmosphériques des grandes installations de combustion et aux conditions d'évacuation des rejets des installations de combustion)
Art. 7. - Les valeurs limites d'émission pour les oxydes de soufre, les oxydes d'azote et les poussières sont définies ci-après:
Oxydes de soufre (teneurs exprimées en équivalent SO2)
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0191 du 19/08/1990
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