Article (Arrêté du 16 janvier 1991 portant statut du comité des travaux historiques et scientifiques)
Art. 4. - Les sections prévues au premier alinéa de l'article 3 ci-dessus comprennent:
1. La section d'histoire médiévale et de philologie;
2. La section d'histoire moderne et contemporaine;
3. La section de préhistoire et de protohistoire;
4. La section d'archéologie et d'histoire de l'art;
5. La section d'anthropologie et d'ethnologie françaises;
6. La section de géographie physique et humaine;
7. La section des sciences (en particulier sciences de la nature et de la vie);
8. La section d'histoire des sciences et des techniques.