Article (Arrêté du 9 août 1990 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1989 fixant la sanction des actions de formation continue de l'Ecole des mines de Paris)
Art. 1er. - L'annexe I de l'arrêté du 31 juillet 1989 susvisé est remplacée par l'annexe figurant au présent arrêté.