Article (Arrêté du 22 mars 1990 portant nomination à la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général)
Membres suppléants
M. Gosley (Michel), inspecteur général, en remplacement de M. Rousseau (Michel).
M. Dumont (Daniel), directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la forêt, en remplacement de M. Vialle (Paul).