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Article (Arrêté du 25 mai 1990 relatif au règlement pour le transport des matières dangereuses (appendice no 3: Véhicules-citernes) (Matières dangereuses 1990, no 8))

Article (Arrêté du 25 mai 1990 relatif au règlement pour le transport des matières dangereuses (appendice no 3: Véhicules-citernes) (Matières dangereuses 1990, no 8))

Art. 1er. - Modification du point 1.1.4.4 de l'appendice no 3 du règlement pour le transport des matières dangereuses.
Le début de l'alinéa a est modifié comme suit:
«a) Les réservoirs destinés au transport de matières ayant à 50oC (*) une tension de vapeur exprimée en pression relative inférieure ou égale à 0,1 bar doivent être calculés...» (La suite sans changement.)