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Article (Arrêté du 28 mars 1990 concernant certains produits azotés utilisés dans l'alimentation des animaux)

Article (Arrêté du 28 mars 1990 concernant certains produits azotés utilisés dans l'alimentation des animaux)

III. - Caisses d'épargne et de prévoyance


Caisse d'épargne et de prévoyance d'Abbeville, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Abbeville (Somme).
Caisse d'épargne et de prévoyance d'Alençon, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Alençon (Orne).
Caisse d'épargne et de prévoyance d'Alès-Lozère, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Alès (Gard).
Caisse d'épargne et de prévoyance des Alpes-de-Haute-Provence, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Digne (Alpes-de-Haute-Provence).
Caisse d'épargne et de prévoyance d'Alsace-Nord, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Haguenau (Bas-Rhin).
Caisse d'épargne et de prévoyance d'Alsace-Sud, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Mulhouse (Haut-Rhin).
Caisse d'épargne et de prévoyance d'Amiens, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Amiens (Somme).