Article (Arrêté du 28 mars 1990 concernant certains produits azotés    utilisés dans l'alimentation des animaux)
 III. - Caisses d'épargne et de prévoyance
      Caisse d'épargne et de prévoyance d'Abbeville, établissement de crédit sans     but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Abbeville (Somme).
      Caisse d'épargne et de prévoyance d'Alençon, établissement de crédit sans     but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Alençon (Orne).
      Caisse d'épargne et de prévoyance d'Alès-Lozère, établissement de crédit     sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Alès (Gard).
      Caisse d'épargne et de prévoyance des Alpes-de-Haute-Provence, établissement     de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Digne     (Alpes-de-Haute-Provence).
      Caisse d'épargne et de prévoyance d'Alsace-Nord, établissement de crédit     sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Haguenau (Bas-Rhin).
      Caisse d'épargne et de prévoyance d'Alsace-Sud, établissement de crédit sans     but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Mulhouse (Haut-Rhin).
      Caisse d'épargne et de prévoyance d'Amiens, établissement de crédit sans but     lucratif, loi du 1er juillet 1983, Amiens (Somme).