Art. 3. - La liste d'aptitude est divisée en classes d'emplois regroupant, par filière, tous les emplois d'agent de direction. Par ordre décroissant d'importance, la filière des emplois de directeur comprend les classes D 1, D 2 et D 3, celle des autres agents de direction les classes AD 1, AD 2 et AD 3 et la filière des emplois de direction des centres informatiques les classes IF 1 et IF 2. Les huit classes comprennent les emplois suivants :
1o Classe D 1 :
a) Pour le régime général :
- directeur d'organisme des catégories A et B ;
b) Pour les régimes des travailleurs non salariés :
- directeur général de caisse nationale (ORGANIC, CANCAVA et CANAM) ;
c) Pour le régime de sécurité sociale dans les mines :
- directeur de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines (CANSSM) ;
- directeur de société de secours minière (SSM) hors classe ;
2o Classe D 2 :
a) Pour le régime général :
- directeur d'organisme de catégorie C ;
b) Pour les régimes des travailleurs non salariés :
- directeur de caisse de catégorie exceptionnelle et de 1re catégorie (caisse ORGANIC, caisse AVA et caisse mutuelle régionale CMR) ;
c) Pour le régime de sécurité sociale dans les mines :
- directeur d'union régionale (UR) de classe exceptionnelle et de 1re classe ;
- directeur de SSM de classe exceptionnelle et de 1re classe ;
3o Classe D 3 :
a) Pour le régime général :
- directeur d'organisme de catégorie D ;
b) Pour les régimes des travailleurs non salariés :
- directeur de caisse des 2e et 3e catégories (ORGANIC, AVA et CMR) ;
c) Pour le régime de sécurité sociale dans les mines :
- directeur d'UR des 2e et 3e classes ;
- directeur de SSM des 2e et 3e classes ;
4o Classe AD 1 :
a) Pour le régime général :
- agent comptable d'organisme des catégories A et B ;
- directeur adjoint de niveau 3 d'organisme des catégories A et B ;
- sous-directeur de niveau 3 d'organisme des catégories A et B :
b) Pour les régimes des travailleurs non salariés :
- directeur et directeur adjoint de la caisse nationale ORGANIC ;
- directeur général adjoint et directeur adjoint de la caisse nationale CANCAVA ;
- directeur de la caisse nationale CANAM ;
- agent comptable de caisse nationale (ORGANIC, CANCAVA et CANAM) ;
c) Pour le régime de sécurité sociale dans les mines :
- agent comptable de la CANSSM ;
- agent comptable de SSM hors classe ;
- directeur adjoint de la CANSSM ;
- directeur adjoint de SSM hors classe ;
5o Classe AD 2 :
a) Pour le régime général :
- agent comptable d'organisme de catégorie C ;
- directeur adjoint de niveau 2 d'organisme des catégories A et B ;
- directeur adjoint de niveau 3 d'organisme de catégorie C ;
- sous-directeur de niveau 2 d'organisme des catégories A et B ;
- sous-directeur de niveau 3 d'organisme de catégorie C ;
b) Pour les régimes des travailleurs non salariés :
- agent comptable de caisse de catégorie exceptionnelle et de 1re catégorie (ORGANIC, AVA et CMR) ;
- directeur adjoint de caisse de catégorie exceptionnelle et de 1re catégorie (ORGANIC, AVA et CMR) ;
- sous-directeur de 1re classe de caisse nationale (ORGANIC, CANCAVA et CANAM) ;
- sous-directeur de caisse de catégorie exceptionnelle (ORGANIC, AVA et CMR) ;
- secrétaire général de caisse de catégorie exceptionnelle (ORGANIC et AVA) ;
c) Pour le régime de sécurité sociale dans les mines :
- agent comptable d'UR de classe exceptionnelle et de 1re classe ;
- agent comptable de SSM de classe exceptionnelle et de 1re classe ;
- directeur adjoint d'UR de classe exceptionnelle et de 1re classe ;
- directeur adjoint de SSM de classe exceptionnelle et de 1re classe ;
- sous-directeur de la CANSSM ;
- sous-directeur de SSM hors classe ;
6o Classe AD 3 :
a) Pour le régime général :
- agent comptable d'organisme de catégorie D ;
- directeur adjoint de niveau 3 d'organisme de catégorie D ;
- directeur adjoint de niveau 2 d'organisme des catégories C et D ;
- sous-directeur de niveau 1 d'organisme des catégories A, B, C et D ;
- sous-directeur de niveau 2 d'organisme des catégories C et D ;
- sous-directeur de niveau 3 d'organisme de catégorie D ;
b) Pour les régimes des travailleurs non salariés :
- agent comptable de caisse des 2e et 3e catégories (ORGANIC, AVA et CMR) ;
- directeur adjoint de caisse des 2e et 3e catégories (ORGANIC, AVA et CMR) ;
- sous-directeur de 2e classe de caisse nationale (ORGANIC, CANCAVA et CANAM) ;
- sous-directeur de caisse des 1re, 2e et 3e catégories (ORGANIC, AVA et CMR) ;
- secrétaire général de caisse des 1re, 2e et 3e catégories (ORGANIC et AVA) ;
c) Pour le régime de sécurité sociale dans les mines :
- agent comptable d'UR des 2e et 3e classes ;
- agent comptable de SSM des 2e et 3e classes ;
- agent comptable adjoint d'UR de classe exceptionnelle et de 1re classe ;
- agent comptable adjoint de SSM hors classe et de classe exceptionnelle ;
- directeur adjoint d'UR des 2e et 3e classes ;
- directeur adjoint de SSM de 1re classe ;
- sous-directeur d'UR de classe exceptionnelle et de 1re classe ;
- sous-directeur de SSM hors classe et de classe exceptionnelle ;
- sous-directeur de SSM de 2e classe ;
7o Classe IF1 :
a) Pour le régime général :
- directeur informatique d'organisme des catégories A et B ;
- directeur de centre national ou régional de traitement informatique ;
- directeur adjoint de niveau 3 de centre national ou régional de traitement informatique ;
8o Classe IF 2 :
a) Pour le régime général :
- directeur adjoint de niveau 2 de centre national ou régional de traitement informatique ;
b) Pour le régime de sécurité sociale dans les mines :
- directeur de centre informatique régional.