Article (Arrêté du 29 janvier 1990 complétant ou modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires)
«T ITRE V
«Appareils de prothèse et d'orthopédie
«Chapitre V
«Objets de gros appareillage
«Section 3
«Appareillage du tronc
A. - Orthopédie du tronc
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0040 du 16/02/1990
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