Article (Arrêté du 23 juillet 1990 fixant les taux annuels de la prime d'encadrement doctoral et de recherche instituée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990 relatif à la prime d'encadrement doctoral et de recherche)
Art. 2. - Le taux annuel de la prime d'encadrement doctoral et de recherche est fixé pour les autres enseignants chercheurs titulaires et pour les personnels assimilés aux maîtres de conférences selon le tableau suivant:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0192 du 21/08/1990
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