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Article (Arrêté du 2 janvier 1998 relatif aux interdictions complémentaires de circulation pour 1998 des véhicules de transport de marchandises et de transport de matières dangereuses)

Article (Arrêté du 2 janvier 1998 relatif aux interdictions complémentaires de circulation pour 1998 des véhicules de transport de marchandises et de transport de matières dangereuses)


A N N E X E

A. - Réseau de la région Rhône-Alpes

1. Bourg-en-Bresse-Chambéry :

- la RN 504 et la RN 201 d'Ambérieu-en-Bugey, à Chambéry.

2. Lyon-Chamonix :

- la RN 84 et la RN 206 de Pont-d'Ain, à Annemasse ;

- la RN 205 d'Annemasse, à Saint-Gervais.

3. Chambéry-frontière italienne :

- la RN 6 de Chignin (carrefour ouest avec la RN 90), à Freney (RN 566).

4. Chambéry-Bourg-Saint-Maurice :

- la RN 90 de Pont-Royal (carrefour est avec la RN 6) à Bourg-Saint-Maurice.

B. - Réseau de la zone du Bassin parisien

1. Paris-Rouen :

- l'autoroute A 13 entre Paris et la sortie Elbeuf (échangeur no 21) ;

- la RN 13 entre Saint-Germain-en-Laye et Orgeval ;

- la RD 113 entre Orgeval et Mantes-la-Jolie ;

- la RN 13 entre Mantes-la-Jolie et Bonnières (carrefour avec la RN 15) ;

- la RN 15 entre Bonnières et Rouen (carrefour avec la RD 7).

2. Paris-Orléans :

- l'autoroute A 10 entre Paris et la sortie Orléans-Nord (échangeur no 14) ;

- la RN 20 entre Paris et Orléans (A 701) ;

- la RN 118 entre le pont de Sèvres et l'autoroute A 10.

3. Paris-Le Mans :

- l'autoroute A 11 entre l'autoroute A 10 et la sortie Le Mans-Est (échangeur no 6) ;

- l'autoroute A 12 entre l'autoroute A 13 et la RN 10 ;

- la RN 10 entre Versailles et Chartres (RN 123) ;

- la RN 23 entre Chartres (RN 123) et Le Mans (RN 157).

4. Paris-Montargis :

- l'autoroute A 6 (y compris les autoroutes A 6a, A 6b et A 106) entre Paris et la sortie Courtenay ;

- la RN 7 entre Paris et Montargis.

C. - Réseaux des zones sud

1. Auxerre-Lyon :

- l'autoroute A 6 entre Pouilly-en-Auxois et Lyon ;

- la RN 6 entre Arnay-le-Duc et Limonest.

2. Langres-Lyon :

- l'autoroute A 31 entre Selongey (sortie Til-Châtel, échangeur no 5) et l'autoroute A 6 (y compris la bretelle Dijon-Sud : A 311) ;

- la RN 74 entre Dijon (RD 122 A) et Chagny.

3. Besançon-Lyon :

- l'autoroute A 36 entre Dole (échangeur no 2) et l'autoroute A 31.

4. Lyon-Perpignan :

- l'autoroute A 7 entre Lyon (A 6) et la bifurcation avec l'autoroute A 9 ;

- l'autoroute A 9 entre l'autoroute A 7 et la frontière espagnole ;

- l'autoroute A 54 entre l'autoroute A 7 et l'autoroute A 9 ;

- la RN 7 entre Vienne et Orange ;

- la RN 86 entre Vienne et Nîmes ;

- la RN 113 entre Nîmes et Pézenas ;

- la RN 9 entre Pézenas et la frontière espagnole.

5. Orange-Menton :

- l'autoroute A 7 entre l'autoroute A 9 et la bifurcation avec l'autoroute A 8 ;

- l'autoroute A 8 entre l'autoroute A 7 et la frontière italienne.

6. Itinéraire « bis » de la vallée du Rhône (Vienne-Cavaillon) :

- la RD 538 entre Vienne et Crest ;

- la RD 538 puis les RD 6 et RD 9 entre Crest et La Bégude-de-Mazenc ;

- la RD 9 puis la RD 56 entre La Bégude-de-Mazenc et Grignan ;

- la RD 541 puis la RD 941 entre Grignan et Valréas ;

- la RD 976 puis la RD 576 entre Valréas et Tulette (RD 94) ;

- la RD 576 puis la RD 976 entre Tulette (RD 94) et Sainte-Cécile-les-Vignes (RD 8) ;

- la RD 8 puis la RD 7 entre Sainte-Cécile-les-Vignes (RD 976) et Carpentras ;

- la RD 938 entre Carpentras et Cavaillon.

7. Clermont-Ferrand-Montpellier :

- l'autoroute A 75 et la RN 9 entre Saint-Chély-d'Apcher (échangeur no 34) et Pézenas.

8. Poitiers-Bordeaux :

- l'autoroute A 10 entre Poitiers-Sud (échangeur no 20) et Bordeaux ;

- les rocades de Bordeaux (A 630 et RN 230) ;

- la RN 10 entre Poitiers et Saint-André-de-Cubzac.

9. Bordeaux-frontière espagnole :

- l'autoroute A 63 depuis la rocade de Bordeaux jusqu'à l'échangeur no 20 ;

- la RN 10 de la jonction avec l'autoroute A 63 (échangeur no 20) et l'autoroute A 63 (échangeur no 8) ;

- l'autoroute A 63 depuis la RN 10 (échangeur no 8) jusqu'à la frontière espagnole.