Article (Arrêté du 16 mars 1990 modifiant l'arrêté du 6 février 1989 fixant la liste des auxiliaires technologiques pouvant être utilisés en sucrerie)
Art. 1er. - Le titre du III de l'annexe I de l'arrêté du 6 février 1989 susvisé est remplacé par le titre suivant:
«III. - Floculants et coagulants.»