Article (Arrêté du 18 octobre 1996 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres)
Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 18 octobre 1996, sont nommés membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres à compter du 1er octobre 1996 :
1o Représentant du ministre chargé de l'économie :
M. Parent (Bruno) ;
Suppléant : M. Gautier (Jean-Louis) ;
2o Représentant du ministre de la défense :
M. Lauga (Jean-Marie) ;
Suppléant : M. Fuchs (Alain) ;
3o Représentant du ministre chargé de la culture :
Mme de Saint-Pulgent (Maryvonne) ;
Suppléant : M. Vallet (Christophe) ;
4o Représentant du ministre de l'intérieur :
M. Bazelly (Jean-Pierre) ;
Suppléant : M. Beaugad (Lionel) ;
5o Représentant du ministre chargé de l'urbanisme :
Mme Bersani (Catherine) ;
Suppléant : M. Begault (Pierre) ;
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire :
M. Lemas (Pierre-René) ;
Suppléant : M. Faucheur (Patrick) ;
7o Représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer :
Mme Micoud (Marie-Laure) ;
Suppléant : M. Colin (Pascal) ;
8o Représentant du ministre de l'agriculture :
M. Grammont (André) ;
Suppléant : M. Barthod (Christian) ;
9o Représentant du ministre chargé du budget :
M. Laboureix (Jean-Pierre) ;
Suppléante : Mme Mercadal-Delasalles (Françoise) ;
10o Représentant du ministre chargé du domaine :
M. Mallieu-Lassus (Michel) ;
Suppléant : M. Charlot (Paul-Claude) ;
11o Représentant du ministre chargé de la protection de la nature :
M. Sanson (Marc) ;
Suppléant : M. Lerat (François) ;
12o Représentant du ministre chargé de la jeunesse et des sports :
M. Hennetin (Jacques) ;
Suppléant : M. Lassime (Charles) ;
13o Représentant du ministre chargé de la mer :
M. Chavarot (André) ;
Suppléant : M. Paravy (Jean-Claude) ;
14o Présidents des conseils de rivages :
Rivage méditerranéen :
M. Davidovici (Louis-Bernard) ;
Suppléante : Mme Franco (Arlette) ;
Rivage de la Corse :
M. Alfonsi (Nicolas) ;
Rivages atlantiques :
M. Guichard (Olivier) ;
Suppléant : M. Viguie (Jean-Jacques) ;
Rivages de la Manche et de la mer du Nord :
M. Aguiton (Pierre) ;
Suppléant : M. Asselin (Jean) ;
Rivages français d'Amérique :
M. Joyeux (Robert) ;
Suppléant : M. Tarcy (Raymond) ;
Rivages français de l'océan Indien :
M. Nativel (Philippe) ;
Suppléant : M. Bosviel (Jean-François) ;
Rivages des lacs :
M. Birraux (Claude) ;
Suppléant : M. Cherain (Jean-Pierre) ;
15o Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine :
Rivage méditerranéen :
Mme Heymonet (Andrée) ;
Suppléant : M. Manaud (Hubert) ;
Rivage de la Corse :
M. de Rocca Serra (Jean-Paul) ;
Suppléant : M. Polverini (Jérôme) ;
Rivages atlantiques :
Mme Sauvet (Yvonne) ;
Suppléant : M. Bonnot (Yvon) ;
Rivages de la Manche et de la mer du Nord :
M. Bamiere (Pierre) ;
Suppléant : M. Dupilet (Dominique) ;
Rivages des lacs :
M. Lalitte (Jean-Pierre) ;
Suppléant : M. Chatillon (Alain) ;
16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent :
Députés :
M. Guellec (Ambroise) ;
Suppléant : M. Couveinhes (René) ;
M. Léonard (Jean-Louis) ;
Suppléant : M. Cazin d'Honincthun (Arnaud) ;
M. Bussereau (Dominique) ;
Suppléant : M. Bignon (Jérôme) ;
Sénateurs :
M. Dupont (Ambroise) ;
Suppléant : M. Pradille (Claude) ;
M. Arzel (Alphonse) ;
Suppléant : M. Vidal (Marcel) ;
17o Personnalités qualifiées :
M. Le Demezet (Maurice) ;
M. Lefeuvre (Jean-Claude) ;
M. Paz (Olivier) ;
M. Terrasse (Jean-François).