Article (Arrêté du 11 septembre 1996 modifiant l'arrêté du 1er mars 1993 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux rejets de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation)
Art. 5. - A la fin de l'article 60-2, il est ajouté l'alinéa suivant :
« La mesure journalière du paramètre AOX n'est pas nécessaire lorsque plus de 80 p. 100 des composés organiques du chlore sont clairement identifiés et analysés individuellement et que la fraction organochlorée non identifiée ne représente pas plus de 1 mg/l. »