Article (Arrêté du 5 février 1998 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre)
Article (Arrêté du 5 février 1998 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre)
Art. 1er. - Il est mis fin aux fonctions de Mme Elisabeth Dupont-Kerlan et de M. Alain Vaniche, conseillers techniques au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, appelés à d'autres fonctions.