Article (Arrêté du 28 octobre 1997 relatif aux analyses biologiques et tests de dépistage des maladies transmissibles effectués dans le cadre de la stimulation de la synthèse des anticorps anti-D, pris pour l'application du V de l'article D. 666-4 du code de la santé publique)
Art. 3. - Sur chaque prélèvement d'hématies destinées à stimuler la synthèse des anticorps anti-D chez des donneurs Rh-immunisés en vue de la préparation d'immunoglobulines anti-D, sont effectués, en supplément des analyses et tests prévus au I de l'article D. 666-4-1 du code de la santé publique, les tests de dépistage et analyses biologiques en vue du dépistage de maladies transmissibles suivants :
1o Détection par amplification génique des génomes du VIH, du VHB, du VHC et du parvovirus B19 ;
2o Détection des anticorps anti-paludéens sans condition de séjour dans une zone d'endémie ;
3o Détection des anticorps anti-cytomégalovirus (CMV) ;
4o Détection des anticorps anti-parvovirus ;
5o Détection des anticorps IgG anti-VHA (hépatite A) ;
6o Détection des anticorps anti-HBs avec titrage des anticorps anti-HBs.