Article (Arrêté du 14 juin 1995 relatif aux programmes d'histoire et de géographie du cycle terminal de la voie générale)
Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 1997-1998 pour la classe de première et à compter de la rentrée de l'année scolaire 1998-1999 pour la classe terminale. Les programmes figurant dans l'arrêté du 25 avril 1988 sont abrogés à l'entrée en vigueur du présent arrêté.