Article (Arrêté du 23 juin 1995 portant nomination aux intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale)
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et du ministre de la santé publique et de l'assurance maladie en date du 23 juin 1995, sont nommés membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes, au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990, à compter du 1er mars 1995, pour une durée de quatre ans:
Intercommission no 1
Systèmes de suppléance, organes artificiels, biomatériaux
En qualité de membres élus:
Collège A 1: Mme Jaurand (Marie-Claude);
Collège A 2: M. Marchandise (Xavier);
Collège B 1: Mme Cohen (Hélène), M. Desgranges (Claude);
Collège B 2: M. Nassif (Xavier);
Collège C: M. Bez (Michel).
En qualité de membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie:
M. Baquey (Charles).
M. Charlier (Jacques).
M. Franchi (Pierre).
M. Garrone (Robert).
M. Lenne (William).
M. Merlet (Jean-Pierre).
Mme Prestat (Laure).
M. Reach (Gérard).
M. Sedel (Laurent).