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Article (Arrêté du 16 juin 1994 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur ou dans certains produits d'origine végétale)

Article (Arrêté du 16 juin 1994 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur ou dans certains produits d'origine végétale)

A N N E X E I

LISTE DES PRODUITS D'ORIGINE VEGETALE


L'annexe I de l'arrêté du 5 août 1992 est modifiée comme suit:
1o Le Nota est remplacé par:
« Nota. - Les produits réfrigérés, surgelés ou congelés sont assimilés aux produits frais et, dans le cas de fruits et légumes séchés, il est tenu compte des dispositions du deuxième alinéa de l'article 2 de l'arrêté. » 2o Les dispositions du tableau relatives aux olives et aux graines oléagineuses sont remplacées par les dispositions suivantes:


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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0164 du 17/07/94 Page 10323 a 10333
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A N N E X E I I

LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RESIDUS DE PESTICIDES DANS LES FRUITS ET

LEGUMES


II. - A. - Modifications de l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992:


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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0164 du 17/07/94 Page 10323 a 10333
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II. - B. - Compléments à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992:


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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0164 du 17/07/94 Page 10323 a 10333
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II. - C. - Liste des teneurs maximales ajoutées à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992:


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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0164 du 17/07/94 Page 10323 a 10333
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A N N E X E I I I

LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RESIDUS DE PESTICIDES DANS LES POMMES DE

TERRE


III. - A. - Modifications de l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992:


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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0164 du 17/07/94 Page 10323 a 10333
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III. - B. - Liste des teneurs maximales ajoutées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992:


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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0164 du 17/07/94 Page 10323 a 10333
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A N N E X E I V

LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RESIDUS DE PESTICIDES DANS LES AUTRES

PRODUITS D'ORIGINE VEGETALE



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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0164 du 17/07/94 Page 10323 a 10333
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