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Article (Arrêté du 16 mai 1994 fixant la liste des organismes de diffusion culturelle français dépendant du ministère de la coopération et dotés de l'autonomie financière)

Article (Arrêté du 16 mai 1994 fixant la liste des organismes de diffusion culturelle français dépendant du ministère de la coopération et dotés de l'autonomie financière)

Art. 2. - L'arrêté du 3 juillet 1979 modifié fixant précédemment la liste des établissements culturels dépendant du ministère de la coopération et dotés de l'autonomie financière est abrogé.