Article (Arrêté du 23 août 1993 modifiant l'arrêté du 19 juin 1990 portant création du brevet d'études professionnelles Conduite et services dans le transport routier)
Art. 1er. - L’article 3 de l’arrêté du 19 juin 1990 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes :
« Les horaires d’enseignement applicables dans les sections préparatoires au brevet d’études professionnelles Conduite et services dans le transport routier sont ceux fixés par l’annexe I de l’arrêté du 17 janvier 1992 susvisé. »