Article (Décret n° 93-446 du 23 mars 1993 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules)
ANNEXE I
Liste des fascicules interministériels applicables aux marchés publics de travaux de génie civil (C.C.T.G. et ancien C.P.C. Travaux publics interministériels)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 71 du 25 mars 1993, page 4659.
ANNEXE II
Liste des fascicules interministériels (C.C.T.G.) applicables aux marchés publics de travaux de bâtiment
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 71 du 25 mars 1993, page 4661.
Nota. - Les fascicules modifiés (art. 2. du présent décret) sont signalés par la lette (M). Les fascicules nouvellement approuvés (art. 1er du présent décret) sont signalés par la lettre (N). Les cahiers des clauses techniques D.T.U. et les règles de calcul D.T.U. sont, selon les indications du tableau de l’annexe II, en vente soit au centre scientifique et technique du bâtiment (C.S.T.B.), 4, avenue du Recteur-Poincaré, 75016 Paris (téléphone : 40-50-28-28), soit aux Editions Eyrolles, 61, boulevard Saint-Germain, 75005 Paris (téléphone : 44-41-11-11).
Les numéros spéciaux des bulletins officiels (B.O.T.P., B.O.E.L..) et les brochures Marchés publies sont en vente à la Direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75732 PARIS CEDEX 15 (téléphone : 40.58-76.00).
B.O.T.P. B.O.E.L, B.O.E.C.V et T, B.O.E.T. L et E, B.O.U.L. T et E, B.O.M.E.L.A.T.T, B.O.M.E.LT.M. B.O.M.E.L.T. et E.
B.O.M.E.L.T. : Bulletin officiel du ministère de l’équipement, du logement et des transports ou des précédents ministères.