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Article (Arrêté du 3 mars 1993 relatif aux manifestations aériennes)

Article (Arrêté du 3 mars 1993 relatif aux manifestations aériennes)


Art. 20. - Le directeur des vols et le directeur des vols suppléant doivent signer l’engagement figurant en annexe I C au présent arrêté. Cet engagement doit être joint à la demande d’autorisation de manifestation aérienne.