Article (Arrêté du 5 novembre 1992 relatif à la signalisation des routes et autoroutes)
Art. 3. - L’article 9 de l’arrêté du 24 novembre 1967 susvisé est modifié comme suit :
Supprimer les lignes : « Panneaux AK 1 a et AK 1 b. Virage » « Panneaux AK 1 c et AK 1 d. Succession de virages ».
A la ligne « Panneaux AK 3 », supprimer : « AK 3 a. AK 3 b ».
A la définition du « Fanion K 1 », supprimer : « ou complément d’une signalisation de danger, avancée ou de position ».
Supprimer la ligne : « Panneaux K 6. Indications diverses ».
Après « Piquet mobile K 10 », ajouter : « Signal servant à régler manuellement la circulation ».
Supprimer les lignes : « Feu fixe de signalisation K 13 a » et « Feu clignotant de signalisation K 13 b ».
Remplacer : « Guirlande K 14 » par « Ruban K 14 ».
Après la définition du « Portique K 15 », ajouter le point suivant : « Séparateur modulaire de voies K 16. Dispositif continu de séparation ou de délimitation et de guidage ».
Compléter la définition « Panneau KC 1 » par : « ou de situations diverses ».
Remplacer la liste des panneaux KD par la suivante :
« Panneau KD 8. Présignalisation de changement de chaussée.
« Panneau KD 9. Affectation des voies.
« Panneau KD 10. Annonce de la réduction du nombre de voies laissées libres à la circulation sur route à chaussées séparées.
« Panneau KD 21. Direction de déviation avec mention de la ville.
« Panneau KD 22. Direction de déviation.
« Panneau KD 42. Présignalisation de déviation.
« Panneau KD 43. Présignalisation courante.
« Panneau KD 44. Encart de présignalisation de l’origine d’un itinéraire de déviation.
« Panneau KD 62. Confirmation de déviation. « Panneau KD 73. Fin de déviation ».
Remplacer la définition des « Panonceaux KM » par le texte suivant : « Panonceaux associés aux panneaux temporaires de danger AK ».
Supprimer le paragraphe concernant « Les panonceaux KM 9 » et ajouter les deux points suivants :
« Signaux tricolores d’alternat temporaire KR 11.
« Feux de balisage et d’alerte R2, ou à défilement R 2 d, définis à l’article 6-1 ».
Remplacer le texte du dernier alinéa par le suivant :
« Les panneaux KC 1 et de type KD sont de forme rectangulaire ou carrée, terminée en pointe de flèche pour les panneaux KD 21 et KD 22. Ils sont à fond jaune avec listel noir. Les symboles et inscriptions sont noirs. »
Ajouter l’alinéa suivant :
« Les panonceaux KM sont de forme rectangulaire. Ils ont le fond jaune et ne comportent pas de listel. Les symboles et inscriptions sont noirs. »