Article (Arrêté du 19 août 1993 portant définition du brevet de technicien supérieur Travaux publics et fixant les modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme)
Art. 1er. - La définition du brevet de technicien supérieur Travaux publics et les modalités de la formation qu’il sanctionne sont fixées par le présent arrêté et ses annexes.