Article (Arrêté du 30 janvier 1992 relatif aux modalités d'élection des membres du Conseil national des universités)
ANNEXE I
Liste des candidats pour l'élection des membres des commissions de groupe
du Conseil national des universités
Commission du groupe no ..................... Collège .................... ......................................................
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(1) Sans indication particulière, la liste prend comme désignation le nom du candidat de tête.
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0028 du 02/02/1992
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Nombre de déclarations de candidatures jointes: (annexe IA) L (Ce nombre doit être égal à celui des candidats.)
Remarque importante
A cette liste doit être jointe une note désignant le délégué habilité à représenter la liste considérée auprès du ministère. L'adresse personnelle du délégué et son numéro de téléphone doivent être également mentionnés.
No de réception ..................... Date de réception ....................
ANNEXE IA
Déclaration de candidature à l'élection des membres
des commissions de groupe du Conseil national des universités