Article (Arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation des sous-directions de la direction centrale de l'infrastructure de l'air)
Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Plan-programmes de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend:
- le bureau Plans;
- le bureau Programmes;
- le bureau Informatique.