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Article (Arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service des essences des armées)

Article (Arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service des essences des armées)

Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Emploi de la direction centrale du service des essences des armées comprend:
- le bureau Exploitation;
- le bureau Equipements;
- le bureau Logistique opérationnelle.