Article (Arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service de santé des armées)
Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, telles qu'elles sont définies à l'article 5 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Hôpitaux de la direction centrale du service de santé des armées comprend:
- le bureau Politique hospitalière;
- le bureau Coordination des moyens hospitaliers;
- le bureau Activités et fonctionnement hospitaliers.