Article (Arrêté du 9 mars 1993 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)
ANNEXE
PREMIÈRE PARTIE
(5 inscriptions)
Les indications thérapeutiques retenues par la commission mentionnée à l’article R. 163-9 du code de la sécurité sociale pour les spécialités inscrites sur la liste des médicaments remboursables sont, sauf mention expresse contraire, celles de l’autorisation de mise sur le marché.
Prix de vente au public
(en francs)
Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux à compter du 4 septembre 1992 pour une période d’un an et six mois la spécialité pharmaceutique suivante pour laquelle le taux de participation de l’assuré est de 30 p. 100 :
332 845-1 Dopergine 0,2 mg (lisuride), comprimés sécables (30) (laboratoires Schering) 61,30
Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux à compter du 8 août 1992 pour une période de trois ans la spécialité pharmaceutique suivante pour laquelle le taux de participation de l’assuré est de 30 p. 100 :
329 527-2 Temgesic 0,2 mg (chlorhydrate de buprénorphine), comprimés sublinguaux (20) (laboratoires Schering-Plough) 30,50
Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux à compter du ler janvier 1993 la spécialité pharmaceutique suivante pour laquelle le taux de participation de l’assuré est de 30 p. 100 :
328 433 4 Phosphoneurol, solution buvable, flacon de 120 ml (laboratoires Doms-Adrian) 34,50
Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux à compter du 7 mars 1992 pour une période de deux ans et six mois la spécialité pharmaceutique suivante pour laquelle le taux de participation de l’assuré est de 30 p. 100 :
329 620-2 Eolène (salbutamol), suspension pour inhalation buccale, flacon pressurisé (200 doses) avec valve doseuse (laboratoires Gerbiol) 30,40
Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux à compter du 1er mars 1991 pour une période de deux ans et six mois la spécialité pharmaceutique suivante pour laquelle le taux de participation de l’assuré est de 30 p. 100 :
328 445-2 Solian 50 mg (amisulpride), ampoules (30) (laboratoires Delagrange) 63,40
DEUXIÈME PARTIE
(1 radiation)
Radiation applicable dès la date de publication au Journal officiel : 308 303-8 Phosphoneurol, soluté buvable, gouttes, flacon de 30 ml (laboratoires Doms-Adrian).
TROISIÈME PARTIE
Le libellé de la spécialité pharmaceutique est abrogé :
328 433-4 Phosphoneurol, solution buvable, flacon de 120 ml (laboratoires Doms-Adrian),
et remplacé par :
328 433-4 Phosphoneuros, solution buvable, flacon de 120 ml (laboratoires Doms-Adrian).