Article (Arrêté du 25 septembre 1992 modifiant l'arrêté du 13 février 1992 fixant la liste et les conditions d'incorporation des additifs aux aliments des animaux)
Art. 1er. - Les annexes de l'arrêté du 13 février 1992 susvisé concernant la liste et les conditions d'incorporation des additifs destinés à l'alimentation des animaux sont modifiées ainsi qu'il suit: