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Article (Arrêté du 5 mars 1993 fixant le taux de l'indemnité allouée aux directeurs de circonscription archéologique)

Article (Arrêté du 5 mars 1993 fixant le taux de l'indemnité allouée aux directeurs de circonscription archéologique)


Art. 1er. - Le taux mensuel prévu à l’article 1er du décret du 31 mars 1971 susvisé est fixé à 1 778 F.