Article (Décret n° 93-459 du 24 mars 1993 portant règlement général du baccalauréat technologique)
Art. 23. - Le décret du 20 novembre 1968 susvisé continue de s’appliquer aux séries F 11 (Techniques de la musique et de la danse) et F 12 (Arts appliqués).
Le décret n° 90-822 du 10 septembre 1990 précité continue de s’appliquer à la série Hôtellerie.