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Article (Décret no 91-1135 du 28 octobre 1991 modifiant le décret no 88-321 du 7 avril 1988 fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales)

Article (Décret no 91-1135 du 28 octobre 1991 modifiant le décret no 88-321 du 7 avril 1988 fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales)

Art. 6. - Le troisième alinéa de l'article 33 du décret du 7 avril 1988 susvisé est abrogé.