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Article (Décret no 91-765 du 2 août 1991 modifiant le décret no 80-584 du 24 juillet 1980 relatif aux dispositions statutaires applicables aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées)

Article (Décret no 91-765 du 2 août 1991 modifiant le décret no 80-584 du 24 juillet 1980 relatif aux dispositions statutaires applicables aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées)

Art. 1e. - Dans le tableau prévu à l'article 4 du décret du 24 juillet 1980 susvisé, le grade de «secrétaire-chef» et le grade correspondant d'«adjoint des cadres hospitaliers de classe normale (option Secrétariat médical)» qui figurent à la fin des dispositions du a du B sont remplacés par les grades énumérés dans le tableau ci-après:






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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0184 du 08/08/1991
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