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Article (Décret no 91-465 du 14 mai 1991 modifiant le décret no 72-1025 du 8 novembre 1972 relatif à l'attribution du titre de maître ès sciences médicales)

Article (Décret no 91-465 du 14 mai 1991 modifiant le décret no 72-1025 du 8 novembre 1972 relatif à l'attribution du titre de maître ès sciences médicales)

Art. 2. - L'article 2 du décret du 8 novembre 1972 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
«Art. 2. - Les candidats au titre de maître ès sciences médicales doivent remplir les conditions suivantes:
«1o Justifier du diplôme de docteur en médecine d'une université étrangère ou du diplôme français de docteur en médecine ou du diplôme de docteur d'une université française (mention Médecine);
«2o Posséder le certificat d'études spécialisées (C.E.S.), ou le diplôme d'études spécialisées (D.E.S.) obtenu par la voie du concours d'internat à titre étranger, ou tout autre diplôme reconnu équivalent par le jury prévu à l'article 4 du présent décret;
«3o Avoir accompli dans les services agréés, en application de l'article 56 de la loi du 12 novembre 1968 susvisée, une durée de stages dans leur spécialité au moins égale à celle de la formation pratique spécifique exigée pour le diplôme d'études spécialisées (D.E.S.) correspondant.»