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Article (Arrêté du 14 décembre 1990 relatif à l'apprentissage anticipé de la conduite)

Article (Arrêté du 14 décembre 1990 relatif à l'apprentissage anticipé de la conduite)

Art. 10. - La conduite accompagnée est autorisée sur le réseau routier et autoroutier, dans les limites du territoire national.
En outre, l'apprenti conducteur est tenu, indépendamment des autres limitations de vitesse édictées en application du code de la route, de ne pas dépasser la vitesse de 90km/h.